CGV
Dernière mise à jour : [à compléter]
1. Informations sur l'association
Renouv’ELLE
Association loi 1901
[Adresse complète]
Email : [adresse email]
Téléphone : [si applicable]
2. Produits proposés
Les produits en vente sur notre site sont des articles artisanaux et solidaires. Chaque produit est présenté avec une description, un prix TTC et une photo non contractuelle.
Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles.
3. Commande
La commande se fait en ligne via notre site internet. Toute commande implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGV.
Un email de confirmation est envoyé après validation de la commande.
4. Prix et paiement
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TVA non applicable – article 293 B du CGI).
Le paiement se fait en ligne via les moyens de paiement proposés sur notre site (ex. : carte bancaire, PayPal).
5. Livraison
Les produits sont expédiés sous 5 à 10 jours ouvrés après réception du paiement.
Les livraisons sont effectuées en France métropolitaine via [La Poste / Mondial Relay – à adapter selon ton choix].
Les frais de livraison sont indiqués au moment de la commande.
6. Droit de rétractation
Conformément à la loi, vous disposez d’un délai de 14 jours à compter de la réception de votre commande pour changer d’avis.
Les frais de retour sont à la charge du client, sauf erreur de notre part.
Pour exercer ce droit, merci de nous contacter par email à [adresse email] avant de retourner les articles à l’adresse suivante : [adresse de retour].
Les articles retournés doivent être neufs, non utilisés, et dans leur emballage d’origine.
7. Retours et remboursements
En cas d’erreur de produit, de produit défectueux ou de rétractation dans les délais légaux, nous procéderons au remboursement dans un délai de 14 jours maximum après réception du retour.
8. Données personnelles
Les informations personnelles collectées lors de la commande sont utilisées uniquement pour la gestion des commandes et ne sont jamais transmises à des tiers.
Conformément au RGPD, vous pouvez demander l’accès, la modification ou la suppression de vos données en nous contactant par email.
9. Responsabilité
L’association Renouv’ELLE ne saurait être tenue responsable en cas de mauvais usage du produit acheté, ou en cas de retard dû à La Poste ou à des événements extérieurs.
10. Droit applicable
Les présentes conditions sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité avant toute action judiciaire.